Accord-cadre multi-attributaire concernant la coordination SPS dans le cadre de travaux d'assainissement sur le territoire du SICTEUB

Client

SICTEUB

Marché

-

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

30/09/2026

Alloti

Non

Clôture

30/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
ae.pdf
386.85 KB
ccap.pdf
348.74 KB
cctp _ ac _ sps .pdf
564.57 KB
rc.pdf
382.08 KB
fichecsl.action
167.11 KB
Q
Bonjour, Sauf erreur de ma part, il semble qu'il n'y ait pas ni Décomposition du temps prévisionnel d'intervention (jours), ni Décomposition du prix de joint à la consultation 1 octobre 2026 16:37 (heure de Paris)
R
Bonjour, Dans le cadre de cet accord-cadre, il n'est effectivement pas demandé aux candidats de fournir, au stade de la consultation, une décomposition du temps prévisionnel d'intervention ni une décomposition du prix. En effet, l'analyse des offres au stade de l'accord-cadre porte notamment sur la méthodologie proposée, les délais de transmission des documents ainsi que le mémoire technique. Les candidats retenus dans le cadre de l'accord-cadre seront ensuite sollicités, lors de la passation des marchés subséquents, afin de remettre une proposition technique et financière adaptée au besoin concerné. Le marché subséquent sera alors attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément aux critères prévus dans les documents de la consultation. Il n'est donc pas attendu de décomposition du temps prévisionnel d'intervention ni de décomposition du prix au stade de la présente consultation. Cordialement 2 octobre 2026 10:45 (heure de Paris)

Détails de l'avis

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SICTEUB
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20009192400015
Ville : Asnieres sur oise
Code Postal : 95270
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IsKDngGD6M
Identifiant interne de la consultation : 26UAS08
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Laêtitia Perani
Adresse mail du contact : sicteub@sicteub.org
Numéro de téléphone du contact : +33 134098550
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : voir règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : voir règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : voir règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 30 novembre 2026 à 10 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre multi-attributaire concernant la coordination SPS dans le cadre de travaux d'assainissement sur le territoire du SICTEUB
Code CPV principal
Descripteur principal : 71317210
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre multi-attributaire concernant la coordination SPS dans le cadre de travaux d'assainissement sur le territoire du SICTEUB
Lieu principal d'exécution du marché : Oise, Val-d'Oise
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 30/09/2026

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SICTEUB
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20009192400015
Ville : Asnieres sur oise
Code Postal : 95270
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_IsKDngGD6M
Identifiant interne de la consultation : 26UAS08
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Laêtitia Perani
Adresse mail du contact : sicteub@sicteub.org
Numéro de téléphone du contact : +33 134098550
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : voir règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : voir règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : voir règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 30 novembre 2026 à 10 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre multi-attributaire concernant la coordination SPS dans le cadre de travaux d'assainissement sur le territoire du SICTEUB
Code CPV principal
Descripteur principal : 71317210
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre multi-attributaire concernant la coordination SPS dans le cadre de travaux d'assainissement sur le territoire du SICTEUB
Lieu principal d'exécution du marché : Oise, Val-d'Oise
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 30/09/2026

44 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Accord-cadre multi-attributaires pour des missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS)

Client :Mauges Communauté
Région :-
Clôture :19/10/2026

Missions de CSPS - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS

Client :CRISTAL HABITAT
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :09/11/2026

ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE DE MAÎTRISE D'OeUVRE - OPÉRATIONS DE TRAVAUX MULTISITES

Client :Fondation A DE ROTHSCHILD
Région :-
Clôture :02/11/2026

Missions de Contrôle Technique - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS

Client :CRISTAL HABITAT
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :09/11/2026

Maîtrise d'oeuvre de travaux d'eau potable - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande

Client :Syndicat intercommunal des eaux de Blayais
Région :Nouvelle-Aquitaine
Clôture :12/10/2026

Accord-cadre mono-attributaire d'assistance et prestations intellectuelles portant sur des opérations d'eau potable

Client :SYNDICAT DES EAUX DU SOISSONNAIS ET DU VALOIS
Région :-
Clôture :25/10/2026

Lot 1 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu terrestre Lot 2 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu aquatique

Client :IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Région :Provence-Alpes-Côte d'Azur
Clôture :10/11/2026

ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES RELATIF AUX MISSIONS DE DIAGNOSTIC STRUCTUREL ET D'ETUDES DE SOL, GEOTECHNIQUES ET ENVIRONNEMENTALES, DANS LE CADRE DE PROJETS DE CONSTRUCTIONS, D'ACQUISITION AMELIORATION, D'AMENAGEMENTS, DE VOIRIES, DE SINISTRE OU DE REHABILITATIONS SUR LE TERRITOIRE DE L'OPAC DE L'OISE

Client :OPAC DE L'OISE
Région :Hauts-de-France
Clôture :23/10/2026

ACCORD-CADRE MONO ET MULTI-ATTRIBUTAIRES À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉS SUBSÉQUENTS – PRESTATIONS INTELLECTUELLES

Client :SPL GAAM Hauts-de-France
Région :Hauts-de-France
Clôture :15/11/2026

Accord-cadre multi attributaires (maximum 2) pour une campagne d'investigation de la pollution des corps de chaussée (amiante / HAP)

Client :BEAUVAISIS TERRE D'ÉNERGIES (60)
Région :Hauts-de-France
Clôture :23/10/2026