Fourniture de goûters et de repas en liaison froide

Avis de marché - Avis n° 26-98124 du 09/10/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 06

Annonce n° 26-98124

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIVOM Val de Banquière (06)

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de goûters et de repas en liaison froide

Description : Fourniture de goûters et de repas en liaison froide

Identifiant de la procédure : f25219aa-f030-4532-97c5-3c331b32a07c

Identifiant interne : Fourniture de goûters et de repas en liaison froide

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 21 Boulevard du 8 mai 1945

Ville : ST ANDRE DE LA ROCHE

Code postal : 06730

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de repas et goûters pour les restaurants scolaires et accueils de loisirs

Description : Fourniture de repas et goûters pour les restaurants scolaires et accueils de loisirs

Identifiant interne : Fourniture de repas et goûters pour les restaurants scolaires et accueils de loisirs

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 21 Boulevard du 8 mai 1945

Ville : ST ANDRE DE LA ROCHE

Code postal : 06730

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,580,400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le prix n'est pas le seul critère et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 16:45

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:45

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 50

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après notification du rejet par voie électronique

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM Val de Banquière (06)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM Val de Banquière (06)

Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM Val de Banquière (06)

Organisation qui traite les offres : SIVOM Val de Banquière (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de repas pour les bénéficiaires du service de portage à domicile

Description : Fourniture de repas pour les bénéficiaires du service de portage à domicile

Identifiant interne : Fourniture de repas pour les bénéficiaires du service de portage à domicile

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55321000 Services de préparation de repas

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 21 Boulevard du 8 mai 1945

Ville : ST ANDRE DE LA ROCHE

Code postal : 06730

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 190,750 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le prix n'est pas le seul critère et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2026 à 16:45

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 16:45

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 50

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice

Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après notification du rejet par voie électronique

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM Val de Banquière (06)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM Val de Banquière (06)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice

Organisation qui reçoit les demandes de participation : SIVOM Val de Banquière (06)

Organisation qui traite les offres : SIVOM Val de Banquière (06)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIVOM Val de Banquière (06)

Numéro d’enregistrement : 24060040300010

Adresse postale : 21 boulevard du 8 mai 1945

Ville : Saint André de La Roche

Code postal : 06730

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Adresse électronique : asicre@svdb.fr

Téléphone : +33 493277126

Télécopieur : +33 493277149

Adresse internet : https://www.marches-securises.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice

Numéro d’enregistrement : 17060005000026

Adresse postale : 18 avenue des Fleurs

Ville : Nice

Code postal : 06000

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Téléphone : +33 048997860

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c5c2b4c5-8073-4e06-919e-5a30fc058a34 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 16:08

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026

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Codes CPV

Lots

Détails de l'avis

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