ENGIN DE DAMAGE TREUIL

Client

SAVASEM

Marché

Fournitures

Région

-

Procédure

Procédure négociée

Publié le

10/09/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

13/10/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Véhicules de service hivernal
ENGIN DE DAMAGE TREUIL

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SAVASEM
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: ENGIN DE DAMAGE TREUIL
Description: Fourniture d'une dameuse treuil
Identifiant de la procédure: 09d1d4a1-c9e4-47a6-9e38-99f7712ba2ef
Identifiant interne: SAVA2026DAME
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Boulevard de la Griole
Ville: AX LES THERMES
Code postal: 09110
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: ENGIN DE DAMAGE TREUIL
Description: Fourniture d'une dameuse treuil

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: Boulevard de la Griole
Ville: AX LES THERMES
Code postal: 09110
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 550 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 13/10/2026 09:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: VALIDITE 2 MOIS
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Le paiement des prestations est effectué selon les modalités prévues au cahier des clauses particulières

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAVASEM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Toulouse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SAVASEM
Numéro d'enregistrement: 47978269000016
Adresse postale: BOULEVARD DE LA GRIOLE - BONASCRE
Ville: AX LES THERMES
Code postal: 09110
Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21)
Pays: France
Adresse électronique: stephanie.lemaitre@savasem.com
Téléphone: +33 561642006
Adresse internet: https://www.ax-ski.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 2c85beaa-e1ae-4ba1-a3f7-de579b1522df - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 11/09/2026 20:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

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