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Réfection des voiries du site de Brevans

Client

SICTOM de la zone de Dole

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

16/09/2026 Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

07/10/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : a0f45741-0eee-4674-926b-37ab63083cda
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : SICTOM de la zone de Dole
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25390063300020
Code Postal : 39100
Ville : Brevans
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://sictomdole.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2583_1182954.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : ROCQUET Véronique
email : servicemarches@sictomdole.fr
Tél : +33 384823334

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Lettre de candidature DC1 Déclaration du candidat DC2 Déclaration sur l'honneur (articles L2141-1 et L2141-11 du code de la commande publique et articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail) Pouvoir de signature du marché Le cas échéant, copie du redressement judiciaire Extrait Kbis de moins de 3 mois
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices Attestation d'assurance (RC et décennale)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration d'effectifs Références de travaux similaires Certificats de qualifications professionnelles
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 07 Octobre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : Prix : 70% Valeur technique : 20% Délai : 10%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Réfection des voiries du site de Brevans
CPV - Objet principal : 45112500.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent marché est composé d'un seul lot et de trois tranches de travaux : Tranche ferme : zone 1, 1bis, 3bis et 6 Tranche optionnelle 1 : Zone 2 et 4 le maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'affermir ou de ne pas affermir les tranches optionnelles dans un délai de deux ans Tranche optionnelle 2 : Zone 5
Lieu principal d'exécution du marché : BREVANS
Durée du marché (en mois) : 3
Valeur estimée hors taxes du besoin comprise entre : 440000 Euros et 770000 Euros
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Terrassement, Voirie.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La mission de maîtrise d'oeuvre est assurée par le cabinet CIRUS bfc - Nicolas BROCHET - 06.84.40.16.06. - nicolas.brochet@cirusbfc.fr Créneau de visite : mardi 29 septembre 2026 à 9h
Date d'envoi du présent avis : 17 Septembre 2026



Mots-clés

Il reste 19 jours
pour répondre à ce marché

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