ABONNEMENTS ET GESTION DE LICENCES INFORMATIQUES TYPE MICROSOFT 365

Client

Ville de Saint Sébastien sur Loire

Marché

Fournitures

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

09/08/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

14/09/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Logiciels et systèmes informatiques divers
ABONNEMENTS ET GESTION DE LICENCES INFORMATIQUES TYPE MICROSOFT 365

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ville de Saint Sébastien sur Loire
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: ABONNEMENTS ET GESTION DE LICENCES INFORMATIQUES TYPE MICROSOFT 365
Description: La présente consultation concerne l'acquisition ABONNEMENTS ET GESTION DE LICENCES INFORMATIQUES TYPE MICROSOFT 365
Identifiant de la procédure: c539a108-17e4-4ae7-b94e-904c3d28a60f
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: place marcellin Verbe
Ville: saint-sebastien-sur-loire
Code postal: 44230
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 100 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: ABONNEMENTS ET GESTION DE LICENCES INFORMATIQUES TYPE MICROSOFT 365
Description: Acquisition d'abonnement et licences informatiques type microsoft 365

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: saint-sebastien-sur-loire
Code postal: 44230
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description: Voir les conditions dans le règlement de consultation
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Ville de Saint Sébastien sur Loire
Numéro d'enregistrement: 21440190300155
Adresse postale: Place Marcellin Verbe
Ville: SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Code postal: 44233
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@saintsebastien.fr
Téléphone: +33 240808567
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement: 17440005100010
Ville: nantes cedex 1
Code postal: 44401
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 9276447c-6e1e-41d6-b31b-1270414143e7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/08/2026 10:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

Il reste 16 jours
pour répondre à ce marché

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