Transports d'enfants en séjours classes de neige 2027

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 62
Services

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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bruay-la-Buissière.
Correspondant : de Bruay-La-Buissière M le maire, Place Henri Cadot BP 23 62701 Bruay-la-Buissière cedex FRANCE. tél. : 03-21-64-56-23 Courriel : marches.publics@bruaylabuissiere.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1178475.

Objet du marché : Transports d'enfants en séjours classes de neige 2027


Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 14 Janvier 2027
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
      - prix : 70%;
      - valeur technique : 30%.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 09 Septembre 2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 Aout 2026.