1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie de Raismes
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Séjours Classes de Neige à destination des élèves de CM2 de la Ville de Raismes
Description: Le présent marché concerne les séjours de classe de neige 2027 - 2028 et 2029 pour les élèves de CM2 de la ville de Raismes Le marché porte sur un séjour de 7 jours pleins qui se déroulera en période scolaire de la Zone B : février / mars 2027
Identifiant de la procédure: c3693b87-32e6-4550-a800-b32fb0d34a71
Identifiant interne: PPP1Q7-104/6132/2026013
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Séjours Classes de Neige à destination des élèves de CM2 de la Ville de Raismes
Description: Le présent marché concerne les séjours de classe de neige 2027 - 2028 et 2029 pour les élèves de CM2 de la ville de Raismes Le marché porte sur un séjour de 7 jours pleins qui se déroulera en période scolaire de la Zone B : février / mars 2027
Identifiant interne: 2026013_1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 55242000 Services de centres de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Grand Place
Ville: Raismes
Code postal: 59590
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Mairie de Raismes
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte deux reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/08/2026 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de Réglement Amiable des Litiges, Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Raismes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Mairie de Raismes
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Raismes
Numéro d'enregistrement: 21590491300013
Adresse postale: Grand Place
Ville: Raismes
Code postal: 59590
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Pamela Lescol
Téléphone: +33 327149434
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de Réglement Amiable des Litiges, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfeet Claude Erignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 23fafed8-f6c5-40dc-afdc-55916f2dc9f8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis: 24/07/2026 10:39 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français