FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES

Client

Association CRCT Sud-Francilien

Marché

Fournitures

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

09/07/2026

Alloti

Non

Clôture

01/09/2026 Moins de 5 jours

Lien source

Détails de l'avis

France: Gaz
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Association CRCT Sud-Francilien
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Description: Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés.
Identifiant de la procédure: 025dd33b-6cff-4957-9778-19131ba9344a
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24100000 Gaz

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Description: Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés.

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/10/2026
Durée: 27 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 0.21 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association CRCT Sud-Francilien
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Association CRCT Sud-Francilien
Numéro d'enregistrement: 51307196900010
Adresse postale: 20 RUE HENRI DESBRUERES
Ville: Evry Courcouronnes
Code postal: 91030
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: Melinda.KHELLAFI@genopole.fr
Téléphone: 0650597858
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 17780005900012
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: b4b7a132-724e-4c39-b0b0-b43f3102c39d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/07/2026 16:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

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