Retour aux résultats

Prestation de services d'assurances

Client

COMMUNE DE ROSOY

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/06/2026

Alloti

7 Lots

Clôture

20/07/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE ROSOY
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21890326800017
Code Postal : 89100
Ville : ROSOY
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1167017
Identifiant interne de la consultation : MAPA ASS2027-2030
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Mairie Rosoy
email : sg@rosoy-89.fr
Tél : +33 0386979884

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilités à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du code des assurances
Technique d'achat : Catalogue électronique
Date et heure limites de réception des plis : 20 Juillet 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Prestation de services d'assurances
CPV - Objet principal : 66500000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Souscription de contrats d'assurance pour le compte de l'acheteur public
Lieu principal d'exécution du marché : ROSOY
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée hors taxes du besoin : 115200 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assurance.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Lot 1 - Assurance Responsabilité civile
CPV - Objet principal : 66516000.
 Lieu d'exécution du lot : ROSOY

Description du lot :
Lot 2 - Assurance Protection fonctionnelle
CPV - Objet principal : 66516000.
 Lieu d'exécution du lot : ROSOY

Description du lot :
Lot 3 - Assurance Protection juridique
CPV - Objet principal : 66513100.
 Lieu d'exécution du lot : ROSOY

Description du lot :
Lot 4 - Assurance Automobile
CPV - Objet principal : 66514110.
 Lieu d'exécution du lot : ROSOY

Description du lot :
Lot 5 - Assurance Dommages aux biens
CPV - Objet principal : 66515000.
 Lieu d'exécution du lot : ROSOY

Description du lot :
Lot 6 - Assurance Risques statutaires
CPV - Objet principal : 66512000.
 Lieu d'exécution du lot : ROSOY

Description du lot :
Lot 7 - Assurance Cyber Risques
CPV - Objet principal : 66515000.
 Lieu d'exécution du lot : ROSOY


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivant du Code des assurances.
Date d'envoi du présent avis : 16 Juin 2026



Mots-clés

Il reste 26 jours
pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES

CLIENT:

COMMUNE DE LANDUJAN

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

02/09/2026

PRESTATION DE SERVICES D ASSURANCES

CLIENT:

CENTRE HOSPITALIER ROBERT PAX - SARREGUEMINES

REGION:

Grand-Est

CLÔTURE:

19/06/2026

Prestations de services d'assurances

CLIENT:

COMMUNE DE LA BOUEXIERE

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

03/09/2026

Prestations de services d'assurances

CLIENT:

CC MONTS D'ARREE COMMUNAUTE

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

30/07/2026

Prestations de services d'assurances

CLIENT:

COMMUNE DE COLPO

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

24/07/2026

PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES

CLIENT:

COMMUNE DE ELVEN

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

03/07/2026

PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES

CLIENT:

Communauté de Communes du Pays des Herbiers (85)

REGION:

CLÔTURE:

24/06/2026

Prestations de services d'assurances

CLIENT:

COMMUNE DE BIESHEIM

REGION:

Grand-Est

CLÔTURE:

26/06/2026

PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES

CLIENT:

COMMUNE DE MAEL-CARHAIX

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

01/07/2026

BRIEC - Prestations de Services d'Assurances

CLIENT:

COMMUNE DE BRIEC

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

01/07/2026