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Marché de maitrise d'oeuvre - Étude de la restauration du Doubs et de son champs d'expansion, Basse Vallée du Doubs (39)

Client

Syndicat Mixte Doubs Loue

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

28/05/2026

Alloti

Non

Clôture

13/07/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : e704bb1b-9301-4e3a-8d76-2de39b6a8ddf
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte Doubs Loue
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20000836500039
Code Postal : 39100
Ville : DOLE
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1162515
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Conry Tom
email : contact@smdl.fr
Tél :

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 13 Juillet 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Marché de maitrise d'oeuvre - Étude de la restauration du Doubs et de son champs d'expansion, Basse Vallée du Doubs (39)
CPV - Objet principal : 71313000.
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Basse vallée du Doubs
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Rivières, ruisseaux, Ouvrage hydraulique.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 29 Mai 2026



Mots-clés

Il reste 32 jours
pour répondre à ce marché

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