1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie de Genas
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Transports collectifs pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extrascolaires, jeunesse et les crèches
Description: Transport de personnes pour les écoles, les accueils collectifs de mineurs périscolaires et extra-scolaires, le service jeunesse, le conseil municipal des jeunes, le service information jeunesse et les crèches.
Identifiant de la procédure: 40f32ca1-5dff-4fe0-93e7-4d0391a5ced2
Identifiant interne: 2026-17
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Transport pour les écoles de la commune de Genas
Description: Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les écoles de la commune de Genas
Identifiant interne: 2026-17 lot 1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Genas
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1161544.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/06/2026 10:30 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: 184 Rue Duguesclin, Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: 184 Rue Duguesclin, Lyon
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Transport pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas
Description: Transports réguliers et ponctuels en autocar pour les accueils collectifs de mineurs péri et extra-scolaires, les accueils et service jeunesse et les crèches de la commune de Genas
Identifiant interne: 2026-17 lot 2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Genas
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1161544.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 10:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/06/2026 10:30 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: 184 Rue Duguesclin, Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: 184 Rue Duguesclin, Lyon
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Genas
Numéro d'enregistrement: 21690277500123
Adresse postale: Pl. Général de Gaulle
Ville: GENAS
Code postal: 69740
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 472471153
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 184 Rue Duguesclin, Lyon
Numéro d'enregistrement: 176 900 058 00015
Ville: 69003
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9830325b-5e79-4ee6-9f5d-061685030f74 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 13/05/2026 22:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français