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Études environnementales liées à la mise en oeuvre du PLUi de la CCSL.

Client

COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

19/05/2026 Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

17/06/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006786600018
Code Postal : 44330
Ville : Vallet
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://cc-sevreloire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26601_1162229.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : SORIN Jonathan
email : marchespublics@cc-sevreloire.fr
Tél : +33 251719212

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Cf. Règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf. Règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Cf. Règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 17 Juin 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Études environnementales liées à la mise en oeuvre du PLUi de la CCSL.
CPV - Objet principal : 71313000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Études environnementales liées à la mise en oeuvre du PLUi de la CCSL
Lieu principal d'exécution du marché : FRG01
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Etude.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 20 Mai 2026



Mots-clés

Il reste 26 jours
pour répondre à ce marché

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