Le présent marché a pour objet la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés (OMR, tri et déchets verts) du secteur Grand Sud de Troyes Champagne Métropole. En application de l’articles L2113-10 Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Collecte secteur Nord (M2023-043) -Lot n°2 : Collecte secteur Grand Sud -Lot n°3 : Collecte secteur EST (M2025-060) -Lot n°4 : Collecte secteur OUEST (M2022-066). La présente consultation concerne uniquement le lot n°2. Les lots n° 1,3 et 4 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont déjà été attribué. Leur renouvellement fera l’objet d’une consultation distincte et spécifique. Le présent marché public de services sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. La durée de validité du marché court de la notification du marché jusqu’au 12 septembre 2032. L’exécution du présent marché débutera à compter de la notification s’agissant de la reprise de personnel ainsi que la distribution d’éléments de communication et, à compter du 14 septembre 2026 s’agissant des prestations pures de collecte. Les délais d’exécution sont fixés au sein du CCTP.
Client
Troyes Champagne Metropole
Marché
-
Région
-
Procédure
Appel d'offres
Publié le
28/04/2026
Alloti
Non
Clôture
31/05/2026
Lien source
gc10006-39984-aac-3163153.pdf
attestation sur l'honneur russie.doc
dc1.docx
dc2.doc
m2026-018 ae.docx
m2026-018 annexe 1 cctp points de présentation secteur grand sud.pdf
m2026-018 annexe 1 dce transfert personnel (ex-sud).pdf
m2026-018 annexe 2 cctp voiries difficiles secteur grand sud.pdf
m2026-018 annexe 2 dce transfert personnel (ex-bma).pdf
m2026-018 annexe 3 cctp moyens matériel et caractéristiques.xlsx
m2026-018 annexe n°1 ae relative à la sous-traitance lot 1.docx
m2026-018 ccap.pdf
m2026-018 cctp.pdf
m2026-018 dpgf.docx
m2026-018 rc.pdf
notice dc1.pdf
notice dc2.pdf
gc10006-39984-rc-3162865.pdf
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