Le présent accord-cadre définit les termes régissant les bons de commandes conclus sur son fondement. Ce programme pluriannuel consiste en la réalisation de travaux permettant la restauration de l’état écologique de la rivière « Ourcq » (de sa source à Courmont jusqu’au canal de l’Ourcq à la Ferté-Milon ; canal exclu) et de l’ensemble de ses affluents, soit un linéaire total d’environ 242 km de cours d’eau.
Client
SBV Ourcq Clignon
Marché
-
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/04/2026
Alloti
Non
Clôture
28/05/2026
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