1.1 Acheteur
Nom officiel: SDIS du Pas-de-Calais
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES POUR VEHICULES DE MOINS DE 3,5 TONNES
Description: La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et d’accessoires permettant la réalisation des prestations de maintenance mécanique préventives et curatives sur le parc de véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque CITROEN, PEUGEOT, RENAULT, LAND ROVER, FORD et FIAT. En application de l’article L.2125-1 du Code de la Commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre, alloti et comprenant des montants minimum et maximum (sauf pour le lot n°6 qui est sans montant minimum). Il s’agit d’un accord cadre de fournitures, mono attributaire, sans remise en concurrence, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l’émission de bons de commande dans les conditions définies aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code la Commande Publique.
Identifiant de la procédure: 9323e087-2e1b-4158-bd12-6accd389182a
Identifiant interne: PPP16Z-254/6021/AO25065
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5 320 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Lot 1 - "FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DU GROUPE STELLANTIS (PEUGEOT, CITROËN, FIAT)”: Montant minimum annuel : 30.000 euros HT / Montant maximum annuel : 350.000 euros HT. Montant estimatif annuel : 150 000 euros HT Lot 2 - “FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DE MARQUE RENAULT”: Montant minimum annuel : 50.000 euros HT / Montant maximum annuel : 450.000 euros HT. Montant estimatif annuel : 320 000 euros HT Lot 3 -"FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DE MARQUE FORD”: Montant minimum annuel : 8.000 euros HT / Montant maximum annuel : 50.000 euros HT. Montant estimatif annuel : 10 000 euros HT Lot 4 - “FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DE MARQUE LAND ROVER”: Montant minimum annuel :1.500 euros HT / Montant maximum annuel : 50.000 euros HT. Montant estimatif annuel : 17 000 euros HT Lot 5 - “FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES UNIVERSELS POUR VEHICULES DU GROUPE STELLANTIS ET DE MARQUE RENAULT, FORD ET LAND ROVER”: Montant minimum annuel :35.000 euros HT / Montant maximum annuel : 400.000 euros HT. Montant estimatif annuel : 200 000 euros HT Lot 6 -“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES D'OCCASION ET DE REEMPLOI”: Pas de montant minimum annuel / Montant maximum annuel : 30.000 euros HT. Montant estimatif annuel : 5 000 euros HT Exécution des prestations au-delà de la durée de l’accord cadre : Conformément à l’article L2125-1 1°, compte tenu de la nature des fournitures et pour assurer la continuité de service public, si à l’issue du marché, un nouveau titulaire n’était pas encore désigné, l’actuel titulaire serait alors tenu d’exécuter les prestations aux conditions du présent marché pour une durée qui ne pourra excéder 3 mois, sur demande faite par le SDIS.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 6
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DU GROUPE STELLANTIS (PEUGEOT, CITROËN, FIAT)
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DU GROUPE STELLANTIS (PEUGEOT, CITROËN, FIAT)
Identifiant interne: AO25065_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 rue René Cassin - BP20077
Ville: SAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX
Code postal: 62052
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Direction Départementale et Groupement EST
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Jean Joseph Etienne Lenoir - Parc de la Porte Nord CS 10021
Ville: BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT CENTRE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 12 impasse du Crac Lot CS 913 LONGFOSSE
Ville: DESVRES
Code postal: 62240
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT OUEST
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 400 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 28
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 12:30 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: - La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDIS du Pas-de-Calais
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SDIS du Pas-de-Calais
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DE MARQUE RENAULT
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DE MARQUE RENAULT
Identifiant interne: AO25065_2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 rue René Cassin - BP20077
Ville: SAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX
Code postal: 62052
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Direction Départementale et Groupement EST
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Jean Joseph Etienne Lenoir - Parc de la Porte Nord CS 10021
Ville: BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT CENTRE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 12 impasse du Crac Lot CS 913 LONGFOSSE
Ville: DESVRES
Code postal: 62240
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT OUEST
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 800 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 28
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 12:30 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: - La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDIS du Pas-de-Calais
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SDIS du Pas-de-Calais
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DE MARQUE FORD
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DE MARQUE FORD
Identifiant interne: AO25065_3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 rue René Cassin - BP20077
Ville: SAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX
Code postal: 62052
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Direction Départementale et Groupement EST
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Jean Joseph Etienne Lenoir - Parc de la Porte Nord CS 10021
Ville: BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT CENTRE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 12 impasse du Crac Lot CS 913 LONGFOSSE
Ville: DESVRES
Code postal: 62240
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT OUEST
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 200 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 28
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 12:30 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: - La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDIS du Pas-de-Calais
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SDIS du Pas-de-Calais
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DE MARQUE LAND ROVER
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DE MARQUE LAND ROVER
Identifiant interne: AO25065_4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 rue René Cassin - BP20077
Ville: SAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX
Code postal: 62052
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Direction Départementale et Groupement EST
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Jean Joseph Etienne Lenoir - Parc de la Porte Nord CS 10021
Ville: BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT CENTRE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 12 impasse du Crac Lot CS 913 LONGFOSSE
Ville: DESVRES
Code postal: 62240
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT OUEST
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 200 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 28
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 12:30 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: - La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDIS du Pas-de-Calais
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SDIS du Pas-de-Calais
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES UNIVERSELS POUR VEHICULES DU GROUPE STELLANTIS ET DE MARQUE RENAULT, FORD ET LAND ROVER
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES UNIVERSELS POUR VEHICULES DU GROUPE STELLANTIS ET DE MARQUE RENAULT, FORD ET LAND ROVER
Identifiant interne: AO25065_5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 rue René Cassin - BP20077
Ville: SAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX
Code postal: 62052
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Direction Départementale et Groupement EST
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Jean Joseph Etienne Lenoir - Parc de la Porte Nord CS 10021
Ville: BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT CENTRE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 12 impasse du Crac Lot CS 913 LONGFOSSE
Ville: DESVRES
Code postal: 62240
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT OUEST
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 600 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 28
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 12:30 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: - La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDIS du Pas-de-Calais
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SDIS du Pas-de-Calais
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'OCCASION ET DE REEMPLOI
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'OCCASION ET DE REEMPLOI
Identifiant interne: AO25065_6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 18 rue René Cassin - BP20077
Ville: SAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX
Code postal: 62052
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Direction Départementale et Groupement EST
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue Jean Joseph Etienne Lenoir - Parc de la Porte Nord CS 10021
Ville: BRUAY-LA-BUISSIERE
Code postal: 62700
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT CENTRE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 12 impasse du Crac Lot CS 913 LONGFOSSE
Ville: DESVRES
Code postal: 62240
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: GROUPEMENT OUEST
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 6 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 120 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 28
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 12
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/02/2026 12:30 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: - La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la procédure dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. La juridiction compétente dans le cadre de l’introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SDIS du Pas-de-Calais
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SDIS du Pas-de-Calais
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SDIS du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement: 28620001900045
Adresse postale: 18 rue René Cassin - BP20077
Ville: SAINT-LAURENT-BLANGY CEDEX
Code postal: 62052
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: le Président du Conseil d’Administration du SDIS du Pas-de-Calais
Téléphone: +33 321218020
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Télécopieur: +33 359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e8c7f808-43c5-4f6e-b10e-1fb48012a7ef - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 16/01/2026 14:35 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français