PRESTATION DE NETTOYAGE DE L'ESPACE PUBLIC URBAIN, DES CHEMINS ET ZONES BOISEES

Client

Ville de Bruay-la-Buissière

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

07/01/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

13/02/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Réalisation et entretien d'espaces verts
PRESTATION DE NETTOYAGE DE L'ESPACE PUBLIC URBAIN, DES CHEMINS ET ZONES BOISEES

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ville de Bruay-la-Buissière
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: PRESTATION DE NETTOYAGE DE L'ESPACE PUBLIC URBAIN, DES CHEMINS ET ZONES BOISEES
Description: accord-cadre pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois
Identifiant de la procédure: 2a389c2f-d591-4ad2-814f-162966cc9084
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: PRESTATION DE NETTOYAGE DE L'ESPACE PUBLIC URBAIN, DES CHEMINS ET ZONES BOISEES
Description: Durée 12 mois, montant maximum 300 000 euros HT

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: TACITE

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix 50%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité 50%

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://private.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/02/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/02/2026 14:00 +01:00
Lieu: BRUAY LA BUISSIERE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Bruay-la-Buissière
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille,

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Ville de Bruay-la-Buissière
Numéro d'enregistrement: 216 201 780 00014
Adresse postale: Place Henri Cadot BP 23
Ville: Bruay-la-Buissière cedex
Code postal: 62701
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: +33 321645623
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille,
Numéro d'enregistrement: 175 900 034 00018
Adresse postale: RUE GEOFFROY SAINTHILAIRE
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 51c66a6f-dc87-4bf3-adad-43aa0085defe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/01/2026 16:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés