Entretien des espaces verts des zones d'activités d'intérêt communautaire de la CAPSO ainsi que les abords de ses bâtiments, réserves foncières et systèmes d'endiguement

Lot: Entretien et gros entretien Description : Entretien et gros entretien Durée à compter du 23/03/26 et jusqu'au 23/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 300 000 € HTL'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 jusqu'au 23/03/2027.Il est précisé que, si la notification est postérieure au 23/03/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour un an.

Lot: Lot réservé ESAT / EA Description : Lot réservé destiné aux établissements ou services d'aide par le travail (ESAT) ou aux entreprises adaptées (EA) relatif à l'entretien des espaces verts des bâtiments communautaires Durée à compter du 23/03/26 et jusqu'au 23/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 60 000 € HTL'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 jusqu'au 23/03/2027.Il est précisé que, si la notification est postérieure au 23/03/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour un an.

Lot: Lot réservé SIAE Description : réservé destiné à la réinsertion sociale et professionnelle ayant pour activité support l'entretien des espaces verts des bâtiments communautaires Durée à compter du 23/03/26 et jusqu'au 23/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 90 000 € HT*L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 jusqu'au 23/03/2027.Il est précisé que, si la notification est postérieure au 23/03/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour un an.

Lot: Entretien de la végétation sur les digues et systèmes d'endiguement de la CAPSO Description : Entretien de la végétation sur les digues et systèmes d'endiguement de la CAPSO Durée à compter du 23/03/26 et jusqu'au 23/03/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 200 000 € HTL'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 jusqu'au 23/03/2027.Il est précisé que, si la notification est postérieure au 23/03/2026, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour un an.