1.1 Acheteur
Nom officiel: Institut Français
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: PRESTATIONS DE TRADUCTION
Description: Le présent marché a pour objet : - des prestations de traduction, de documents produits ou reçus par l'Institut français ; - des prestations de relecture et le cas échéant de révision, de ces mêmes documents.
Identifiant de la procédure: ee47da9c-7b30-4c5a-b881-9f92a277b411
Identifiant interne: 2025/SG/18
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79530000 Services de traduction
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 833 333 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: PRESTATIONS DE TRADUCTION
Description: Le présent marché a pour objet : - des prestations de traduction, de documents produits ou reçus par l'Institut français ; - des prestations de relecture et le cas échéant de révision, de ces mêmes documents.
Identifiant interne: 2025/SG/18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79530000 Services de traduction
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1136532.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1128927.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/01/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut Français
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Institut Français
Numéro d'enregistrement: 52971592200025
Adresse postale: 40-42 rue de la Folie Régnault
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 679147588
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS CEDEX
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1fa66590-1ee5-4895-8436-b59c5d7bdce0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 19/12/2025 17:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français