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TRAVAUX ET FOURNITURE DE SYSTEMES DE CLIMATISATION

Client

Mairie de Noisiel

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

25/11/2025

Alloti

Non

Clôture

07/01/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Mairie de Noisiel
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21770337000015
Code Postal : 77186
Ville : Noisiel
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://ville-noisiel.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2105_1131866.html
Identifiant interne de la consultation : Affaire 2025/013
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : MAS Sylvie
email : marches@mairie-noisiel.fr
Tél : +33 160377349

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Attestation d'aptitude à la manipulation des fluides frigorigènes (catégorie I à IV) délivrée par un centre agréé en cours de validité.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration du candidat DC2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) faisant apparaître : - le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - une déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l'article E du formulaire DC2) ;
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, dans des travaux de même nature attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations du marché, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 07 Janvier 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : service technique
Critères d'attribution : Prix 60% Valeur technique 30% Délais 10%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : TRAVAUX ET FOURNITURE DE SYSTEMES DE CLIMATISATION
CPV - Objet principal : 45331000.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation concerne les travaux neufs relatifs aux systèmes de climatisation à installer dans les bâtiments communaux. Ces travaux consistent à fournir les équipements nécessaires et à les installer. La définition des prestations, ainsi que les modalités d'exécution sont décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique, le marché, non alloti, donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu comme suit : - sans minimum de commande - avec un maximum de commande de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché. Clause sociale : Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (Cf. annexe 1 au CCAP et article 23 du CCAP), d'après les articles L 2112-2 et L 2112-4 du Code de la Commande Publique. En application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Lieu principal d'exécution du marché : territoire communal
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Climatisation.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats peuvent poser des questions via la plate-forme de dématérialisation jusqu'au 29 décembre 2025 inclus. L'acheteur pourra : - répondre aux questions des opérateurs économiques, - apporter des renseignements complémentaires, - procéder à des modifications de détail au dossier de consultation. Jusqu'au 31 décembre 2025 inclus. Le paiement se fait par virement administratif à 30 jours. Le candidat reste lié par son offre pendant un délai de 180 jours calendaires, à compter de la date limite de présentation des offres. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Date d'envoi du présent avis : 26 Novembre 2025



Mots-clés

Il reste 33 jours
pour répondre à ce marché

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