Accord cadre à bons de commande travaux de voiries et réseaux divers (entretiens, améliorations et grosses réparations) des pistes cyclables.

Client

Cté de Communes de l'Arc Mosellan

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

20/11/2025

Alloti

Non

Clôture

23/12/2025

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ



I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Cté de Communes de l'Arc Mosellan
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24570135400111
Code Postal : 57920
Ville : BUDING
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics-matec57.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2025-17
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : KASTNER Aurélie
email : aurelie.kastner@arcmosellan.fr
Tél : +33 382838394


Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
DC1/DC2
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 23 Décembre 2025 à 10:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services techniques de la CCAM

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Accord cadre à bons de commande travaux de voiries et réseaux divers (entretiens, améliorations et grosses réparations) des pistes cyclables.
CPV - Objet principal : 45233140.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : territoire de la
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 21 Novembre 2025



Mots-clés

Il reste 25 jours
pour répondre à ce marché

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