1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Clamart
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE VEHICULES DE VOIRIE DE LA VILLE DE CLAMART
Description: L'accord cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de pièces détachées pour les véhicules de voiries de la Ville de Clamart : - Lot 1 : Pièces détachées d'engins de voiries (toutes marques) ; - Lot 2 : Balais de balayeuses de voirie. Les fournitures sont détaillées dans le BPU présent dans l'annexe financière de l'Acte d'engagement
Identifiant de la procédure: 1d17712b-3e5d-42bd-b352-4c6a121ec1e5
Identifiant interne: 25.24
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Place Maurice Gunsbourg
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 300 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Pièces détachées d'engins de voiries (toutes marques) ;
Description: Pièces détachées d'engins de voirie (toutes marques)
Identifiant interne: Lot 1 : Pièces détachées d'engins de voiries (toutes marques) ;
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue des Petits Ponts
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix analysé sur la base du DQE (présent dans l'annexe financière).
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique des offres
Description: o Méthodologie et moyens humains dans la gestion des commandes de la demande de devis au service fait (10 pts) o Méthode et organisation du service après-vente (SAV) (10 pts) o Volume et quantité de références pour les engins de voiries (10 pts)
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_1129662.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_1129662.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2025 13:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Balais de balayeuses de voirie
Description: Balais de balayeuses de voirie
Identifiant interne: Lot 2 : Balais de balayeuses de voirie
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Rue des Petits Ponts
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix analysé sur la base du DQE (présent dans l'annexe financière).
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique des offres
Description: o Méthodologie et moyens humains dans la gestion des commandes de la demande de devis au service fait (10 pts) o Méthode et organisation du service après-vente (SAV) (10 pts) o Volume et quantité de références pour les engins de voiries (10 pts)
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_1129662.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_1129662.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2025 13:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Clamart
Numéro d'enregistrement: 219 200 235 00014
Adresse postale: 1 place Maurice Gunsbourg
Ville: Clamart
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 146623638
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, B.P. 30 322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 57000e9d-e520-4bba-b03b-dae253bd62db - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/11/2025 10:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français