Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
I.
II.
III.
IV.
V.
VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SME PETITE GROSNE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20009247600015
Code Postal : 71960
Ville : La Roche vineuse
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1128023
Identifiant interne de la consultation : 2025_MOE_SMEPG
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Contact : JOBARD Dominique
email : syndicat.administration@petitegrosne.fr
Tél : +33 385377031
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Figurent dans le règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Figurent dans le règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Figurent dans le règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 02 Décembre 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services du SME
Critères d'attribution : Figurent dans le règlement de la consultation.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Maîtrise d'oeuvre de travaux AEP
CPV - Objet principal : 71300000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Maitrise d'oeuvre relative aux opérations de travaux sur le réseau et les ouvrages d'alimentation en eau potable
Lieu principal d'exécution du marché : Les 15 communes du Syndicat Mixte des Eaux de la Petite Grosne situées sur le territoire de MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATON.
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée hors taxes du besoin comprise entre :
40000 Euros et 200000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Ingénierie.
Section 5 : Lots
Description du lot :
Maitrise d'oeuvre relative aux opérations de travaux sur le réseau et les ouvrages d'alimentation en eau potable
CPV - Objet principal : 41110000.
Lieu d'exécution du lot : Communes de BERZE LA VILLE, BUSSIERES, CHAINTRE, CHASSELAS, DAVAYE, FUISSE, LA ROCHE-VINEUSE, LEYNES, MACON - LOCHE, MILLY LAMARTINE, PRISSE, SOLUTRE-POUILLY, VARENNES-LES-MACON, VERGISSON et VINZELLES en Saône et Loire (rattachées à Mâconnais Beaujolais Agglomération)
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Conclu pour une période de un an à compter de sa date de notification, il est reconductible trois fois.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Mini annuel : 10 000 ht / Maxi annuel : 50 000 ht
Date d'envoi du présent avis : 04 Novembre 2025
