1.1 Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE MALEMORT
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires - années 2026 à 2029
Description: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Malemort - 650 repas jours à destination principale des services de la commune : restaurant scolaire et ALSH
Identifiant de la procédure: 591c51b7-10dc-4d6f-baa6-2b310ab7c569
Identifiant interne: 2025-07-ALIM
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine centrale
Ville: MALEMORT
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 300 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 13
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Viande fraîche bovine
Description: Viande fraîche bovine
Identifiant interne: 2025-07-L01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Viande fraîche volaille
Description: Viande fraîche volaille
Identifiant interne: 2025-07-L02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Viande fraîche porc
Description: Viande fraîche porc
Identifiant interne: 2025-07-L03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Charcuterie
Description: Charcuterie
Identifiant interne: 2025-07-L04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Poissons surgelés
Description: Poissons surgelés
Identifiant interne: 2025-07-L05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Viandes surgelés
Description: Viandes surgelés
Identifiant interne: 2025-07-L06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Produits laitiers avicoles - BOF
Description: Produits laitiers avicoles - BOF
Identifiant interne: 2025-07-L07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Produits surgelés
Description: Produits surgelés
Identifiant interne: 2025-07-L08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Fruits et légumes surgelés
Description: Fruits et légumes surgelés
Identifiant interne: 2025-07-L09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331100 Légumes frais ou congelés
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Fruits et légumes
Description: Fruits et légumes
Identifiant interne: 2025-07-L10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Epicerie
Description: Epicerie
Identifiant interne: 2025-07-L11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Boulangerie
Description: Boulangerie
Identifiant interne: 2025-07-L12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Boisson vins spiritueux
Description: Boisson vins spiritueux
Identifiant interne: 2025-07-L13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15930000 Vins
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: rue de Bréniges Cuisine Centrale
Ville: Malemort
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Adéquation des produits proposés avec les besoins exprimés dans le CCTP et les bordereaux de prix unitaires et tests organoleptiques des échantillons demandés
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d'attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des prestations
Description: Modalités de gestion des commandes,suivi commercial, accompagnement nutritionnel, performances en matière de développement durable, approvisionnements directs proposés, certifications en cours de validité
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: La proposition financière sera calculée en appliquant aux quantités estimatives figurant dans les DQE les prix unitaires proposés par le candidat.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mairiedemalemort.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10686_1125740.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 16:30 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 08:00 +01:00
Lieu: Hôtel de Ville de Malemort
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Informations relatives aux délais de recours: ? Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ? Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ? Référé contractuel en application des articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative : Après la signature du marché. ? Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. ? Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE MALEMORT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE MALEMORT
Numéro d'enregistrement: 20005520000014
Adresse postale: 14,16 avenue Jean Jaurès CS 30055
Ville: MALEMORT
Code postal: 19360
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Téléphone: +33 555920425
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES
Numéro d'enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 2 cours Bugeaud cs 40410
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c9ae4de1-c7c8-4a2b-9e54-34d7e977a8df - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 22/10/2025 18:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français