1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique pour urologie
Description: Voir les documents de la consultation
Identifiant de la procédure: 3d18e068-3e5a-4fcc-b04c-3dc9e0f9ae90
Identifiant interne: 2025-C-65
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 19
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Aiguille pour néphrostomie percutanée
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080001000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Dilatateur urétéral à charrières progressives
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080002000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Cathéter à ballonnet pour dilatation urétérale
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080003000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Extracteur de calculs panier nitinol 1,9F
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080004000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Extracteur de calculs panier nitinol 1,9F
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080005000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Cathéter d'accès urétéral à double lumière
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080006000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Guide droit rigide hydrophile 0.035
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080007000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Urétéroscope souple usage unique aspirant 7,5F
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080008000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Urétéroscope souple usage unique aspirant 7,5F
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080009000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Guide usage unique pour biopsie de prostate
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080010000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Guide usage unique pour biopsie de prostate
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080011000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Guide usage unique pour biopsie de prostate
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080012000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Guide usage unique pour néphrostomie percutanée
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080013000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Evacuateur de vessie usage unique
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080014000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Pince extracteur pour corps étrangers
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080015000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Prothèse testiculaire en silicone
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080016000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Tubulure d'aspiration pour morcellateur Storz
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080017000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Dispositif d'irrigation manuelle pour urétéroscopie
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080018000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Gel injectable pour comblement périurétral
Description: Voir document de la consultation
Identifiant interne: 20250080019000
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141641 Sondes
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Nom: COÛT D'UTILISATION
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description: Voir le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description: Voir le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1124378.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 300 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d'enregistrement: 26160034000010
Adresse postale: Rond-Point de Girac CS 55015 Saint-Michel
Ville: ANGOULEME Cedex 9
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: +33 545242514
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: fc56287e-0ea4-46cc-9db4-2ba3e652afa6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 16/10/2025 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français