1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie CHASTEL NOUVEL
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: VALORISATION DU CENTRE ANCIEN ET DU FORT DU CHASTEL-NOUVEL / CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE
Description: VALORISATION DU CENTRE ANCIEN ET DU FORT DU CHASTEL-NOUVEL / CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Type de procédure: Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Chastel-Nouvel
Code postal: 48000
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: VALORISATION DU CENTRE ANCIEN ET DU FORT DU CHASTEL-NOUVEL / CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE
Description: VALORISATION DU CENTRE ANCIEN ET DU FORT DU CHASTEL-NOUVEL / CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE
Identifiant interne: CONCOURSMOECHASTEL
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Chastel-Nouvel
Code postal: 48000
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours:
La décision du jury est contraignante pour l'acheteur: non
Membres du jury: Le jury est composé des membres suivants : - Monsieur le Maire du Chastel - Nouvel, Président du jury - Les membres élus de la CAO, soit 3 membres titulaires, - Un architecte du CAUE de la Lozère, - Un architecte et/ou paysagiste conseil de la Direction Départementale des Territoires.
Prix
Valeur de la prime: 4 000 Euro
Lieu de réception de la prime: 3
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l'un des lauréats
du concours
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 22/10/2025 17:00 +02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nimes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie CHASTEL NOUVEL
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie CHASTEL NOUVEL
Numéro d'enregistrement: 21480042700012
Adresse postale: 10 Rue Principale
Ville: CHASTEL NOUVEL
Code postal: 48000
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
Téléphone: +33 466490433
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nimes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 04 66 27 37 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de concours
Date d'envoi de l'avis: 22/09/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français