Prestations de transports scolaires au profit des établissements de la Communauté de Communes des Portes de Meuse

Client

CC des Portes De Meuse

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

17/08/2025

Alloti

Non

Clôture

16/09/2025

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 4c6ee0a3-7397-4191-a8cb-cd9ce0866a84
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : CC des Portes De Meuse
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006610800016
Code Postal : 55290
Ville : MONTIERS SUR SAULX
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://cc-portesdemeuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27015_1113865.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : JACAMANT Audrey
email : p.nunne@portesdemeuse.fr
Tél : +33 329759740


Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Transports de personnes
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 16 Septembre 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Prestations de transports scolaires au profit des établissements de la Communauté de Communes des Portes de Meuse
CPV - Objet principal : 34121000.
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Meuse
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Transport.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Lot 1: Transports habituels des établissements scolaires de la zone Nord du territoire de la Communauté de Communes des Portes de Meuse

CPV - Objet principal : 34121000.
Lieu d'exécution du lot : MEUSE

Description du lot :
Lot 2 : Transports habituels des établissements scolaires de la zone Sud du territoire de la Communauté de Communes des Portes de Meuse

CPV - Objet principal : 34121000.
Lieu d'exécution du lot : MEUSE

Description du lot :
Lot 3 : Transports à la demande des établissements scolaires et centres de loisirs de la zone Nord du territoire de la Communauté de Communes des Portes de Meuse

CPV - Objet principal : 34121000.
Lieu d'exécution du lot : MEUSE

Description du lot :
Lot 4 : Transports à la demande des établissements scolaires et centres de loisirs de la zone Sud du territoire de la Communauté de Communes des Portes de Meuse

CPV - Objet principal : 34121000.
Lieu d'exécution du lot : MEUSE


Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 18 Aout 2025



Mots-clés

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