Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL Années 2026-2029

Client

CC Monts du Lyonnais

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

21/07/2025

Alloti

2 Lots

Clôture

22/09/2025

Lien source

Détails de l'avis

France: Travaux routiers
Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL Années 2026-2029

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: CC Monts du Lyonnais
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL Années 2026-2029
Description: Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL
Identifiant de la procédure: 715a7532-74ee-4dc5-ab09-a3f5d591a250
Identifiant interne: 2025-036-VOIRIE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Se référer au Règlement de Consultation

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Accord cadre multi-attributaires relatif à des travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents
Description: Travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents
Identifiant interne: 01

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois sur 12 mois sur une durée maximale de 4 ans.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/09/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Monts du Lyonnais
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Accord cadre multi-attributaires pour les travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles
Description: Travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles
Identifiant interne: 02

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois sur 12 mois sur une durée maximale de 4 ans.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 22/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/09/2025 13:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Monts du Lyonnais
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: CC Monts du Lyonnais
Numéro d'enregistrement: 20006658700011
Adresse postale: 790 Allée de Pluvy
Ville: POMEYS
Code postal: 69590
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Services de la Commande Publique
Adresse électronique: achats-publics@cc-mdl.fr
Téléphone: +33 478190855
Adresse internet: https:////cc-montsdulyonnais.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 33 4-78-14-10-10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 53bf0c98-d22a-4c28-b8fb-2f078f311a27 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 22/07/2025 17:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

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