1.1 Acheteur
Nom officiel: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Outillage RTM et système de régulation
Description: Outillage RTM et Système de régulation
Identifiant de la procédure: a5940b61-4e9d-405e-b1dc-41e0c891dd2e
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42961000 Système de commande et de contrôle
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: OUTILLAGE RTM
Description: OUTILLAGE RTM
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43415000 Moules de fonderie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Pour pouvoir postuler à cet appel d'offre chaque candidat devra être en mesure de présenter une certification aéronautique en cours de validité. Pour des raisons de confidentialité, les informations mentionnées dans cet appel d'offre seront volontairement succinctes. La signature d'un NDA sera nécessaire avant tout envoi de cahier des charges détaillé.
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: SYSTEME DE REGULATION THERMIQUE POUR MOULE RTM
Description: SYSTEME DE REGULATION THERMIQUE POUR MOULE RTM
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42961000 Système de commande et de contrôle
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Pour pouvoir postuler à cet appel d'offre chaque candidat devra être en mesure de présenter une certification aéronautique en cours de validité. Pour des raisons de confidentialité, les informations mentionnées dans cet appel d'offre seront volontairement succinctes. La signature d'un NDA sera nécessaire avant tout envoi de cahier des charges détaillé.
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES
Numéro d'enregistrement: 35396934800021
Adresse postale: 2, rue Pierre et Marie Curie
Ville: Oyonnax
Code postal: 01100
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: +33 474819260
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement: 1769011400403
Ville: l
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: a78a0e3a-bfcd-4825-9d8e-10a0dc9e8d41 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 15/07/2025 08:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français