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TRANSPORTS PERISCOLAIRES 2025-2026

Client

Communauté de Communes SUNDGAU

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

14/07/2025

Alloti

2 Lots

Clôture

30/07/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 67d97052-377c-4e03-ad41-500ac41afe00
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes SUNDGAU
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006604100019
Code Postal : 68130
Ville : Altkirch
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://cc-sundgau.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23543_1107569.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Vilminot Charline
email : c.vilminot@cc-sundgau.fr
Tél : +33 389083620

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Le candidat fournira les renseignement permettant d'évaluer ces capacités financières à savoir le chiffre d'affaire des trois dernières années (possibilité de fournir le formulaire DC2).
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 30 Juillet 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : TRANSPORTS PERISCOLAIRES 2025-2026
CPV - Objet principal : 60170000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le marché a pour objectif d'assurer le transport permettant d'assurer la liaison entre les écoles et les périscolaires du territoire de la Communauté de communes Sundgau.
Lieu principal d'exécution du marché : Communauté de communes Sundgau
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Transport.

Section 5 : Lots

Description du lot n° 1 :
Transports - Secteur géographique Nord
CPV - Objet principal : 60170000.
 Lieu d'exécution du lot n° 1 : Communauté de communes Sundgau (Nord)

Description du lot n° 2 :
Transports - Secteur géographique Sud
CPV - Objet principal : 60170000.
 Lieu d'exécution du lot n° 2 : Communauté de communes Sundgau (Sud)


Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 15 Juillet 2025



Mots-clés

Ce marché est clôturé

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