La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de L'HORME
Client
MAIRIE DE L'HORME
Marché
Services
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/06/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
05/09/2025 Marché clôturé
Lien source
groupama dab.pdf
inventaire dab.xlsx
lot 1 - dommages aux biens l horme.pdf
lot 2 - responsabilité civile l horme.pdf
smacl sinistres.pdf
groupama pf.pdf
lot 4 - protection fonctionnelle l horme.pdf
aws-cg42-57914-rc.pdf
15c218ce-6003-11f0-9f5c-4aecddb86d12
inventaire vam.xlsx
lot 3 - véhicules à moteur l horme.docx
smacl sinistres_auto-collaborateur.pdf
smacl sinistres_flotte auto.pdf
lot 5 - protection juridique l horme.pdf
statistique_sinistre_pour_cne_horme.pdf
cg4257914-aapc.pdf
correspondance-cg42-57914.pdf
Lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Description : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. Lieu d'exécution : Mairie de L'HORME, Cours Marin - 42152 L'HORME
Lot: Assurance des responsabilités et des risques annexes Description : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant ses responsabilités et les risques annexes à sa charge du fait des activités de l'ensemble des services Lieu d'exécution : Mairie de L'HORME, Cours Marin - 42152 L'HORME
Lot: Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Description : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son parc automobile et ses risques annexes Lieu d'exécution : Mairie de L'HORME, Cours Marin - 42152 L'HORME
Lot: Assurances de la protection fonctionnelle des agents et des élus Description : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant la protection fonctionnelle des agents et des élus Lieu d'exécution : Mairie de L'HORME, Cours Marin - 42152 L'HORME
Lot: Assurance de la protection juridique de la collectivité Description : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant sa protection juridique Lieu d'exécution : Mairie de L'HORME, Cours Marin - 42152 L'HORME
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