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Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2025-2026

Client

CC Monts du Lyonnais

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

26/05/2025

Alloti

2 Lots

Clôture

20/06/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : f29b939b-0505-45d9-98d6-539da3621cd4
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : CC Monts du Lyonnais
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006658700011
Code Postal : 69590
Ville : POMEYS
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://cc-montsdulyonnais.sudest-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23436_1097395.html
Identifiant interne de la consultation : 2025-030-TSMDL
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : BESSON Veronique
email : achats-publics@cc-mdl.fr
Tél : +33 478190855

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Se référer au Règlement de Consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 20 Juin 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services de la CCMDL

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2025-2026
CPV - Objet principal : 60112000.
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la CCMDL
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Transport.

Section 5 : Lots

Description du lot n° 1 :
Transport social sur l'ensemble du territoire
CPV - Objet principal : 60112000.
 Lieu d'exécution du lot n° 1 : Territoire de la CCMDL

Description du lot n° 2 :
Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l'ensemble du territoire
CPV - Objet principal : 60112000.
 Lieu d'exécution du lot n° 2 : Territoire de la CCMDL


Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Se référer au Règlement de Consultation
Date d'envoi du présent avis : 27 Mai 2025



Mots-clés

Ce marché est clôturé

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