Prestations de transport des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du centre du département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent le cas échéant, inclure les jeunes majeurs relevant de l'ASE, ainsi que les parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux.La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er janvier 2027.
Client
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/07/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
25/08/2026
Lien source
83adc43a-7a12-11f1-b20e-567217cf4cfb
dc1 formulaire.docx
dc1 notice.pdf
dc2 formulaire.docx
dc2 notice.pdf
dc4 formulaire.docx
dc4 notice.pdf
dispositif remise en jeu.pdf
rc règlement de la consultation taxi.docx
taxis - doc marché - sud lot 1.docx
taxis - doc marché - sud lot 2.docx
taxis - doc marché - sud lot 3.docx
taxis sud - cit lot 1 firminy.xlsx
taxis sud - cit lot 2 saint-etienne.xlsx
taxis sud - cit lot 3 st-chamond.xlsx
rc règlement de la consultation taxi.docx
cg4262024-aapc.pdf
Lot: Zone géographique de Firminy et alentours Description : Accords-cadres multi-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 150 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Zone géographique de Saint Etienne et alentours Description : Accords-cadres multi-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 380 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Zone géographique de Saint Chamond et alentours Description : Accords-cadres multi-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 65 000 € HT Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
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