1.1 Acheteur
Nom officiel: Institut Français
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE DE CONTENUS NUMÉRIQUES POUR CULTURETHÈQUE
Description: Le présent marcheÌ a pour objet la fourniture de contenus numériques pour CulturetheÌ€que
Identifiant de la procédure: c5de9703-eca8-4a9e-a837-7f1f8daca84d
Identifiant interne: 2025/DARC/10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 40 rue de la Folie Régnault
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 336 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Presse
Description: L'Institut français souhaite doter Culturethèque d'une offre de presse numérique.
Identifiant interne: Presse
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 5 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 73 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1093240.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Secrétariat CCIRA de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours: Idem
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut Français -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Livres numériques
Description: L'Institut français souhaite doter Culturethèque d'une offre de livres numériques.
Identifiant interne: Livres numériques
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 5 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 73 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1093240.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Secrétariat CCIRA de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours: Idem
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut Français -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Français langue étrangère
Description: L'Institut français souhaite doter Culturethèque d'une offre de méthodes d'apprentissage numériques à destination des élèves apprenants de Français Langue Étrangère.
Identifiant interne: Français langue étrangère
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 5 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 73 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1093240.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Secrétariat CCIRA de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours: Idem
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut Français -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Jeunesse
Description: L'Institut français souhaite doter Culturethèque d'une offre de contenus numériques à destination du jeune public.
Identifiant interne: Jeunesse
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 5 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 73 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1093240.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Secrétariat CCIRA de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours: Idem
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut Français -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Contenus audio
Description: L'Institut français souhaite doter Culturethèque d'une offre de contenus audio.
Identifiant interne: Contenus audio
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 5 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 73 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1093240.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Secrétariat CCIRA de Paris -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris -
Informations relatives aux délais de recours: Idem
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut Français -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Institut Français
Numéro d'enregistrement: 52971592200025
Adresse postale: 40 rue de la Folie-Régnault
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 153698300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS CEDEX
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Secrétariat CCIRA de Paris
Numéro d'enregistrement: Secrétariat CCIRA de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b73fb640-981f-402e-bd57-0633ad30f8ae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/05/2025 17:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français