Assurances de la ville de Plaisir, du CCAS et du SI3PC

Client

Ville de Plaisir

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

05/05/2025

Alloti

3 Lots

Clôture

17/06/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis

France: Services d'assurance
Assurances de la ville de Plaisir, du CCAS et du SI3PC

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ville de Plaisir
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Assurances de la ville de Plaisir, du CCAS et du SI3PC
Description: Le marché public a pour objet les prestations d'assurances de la ville, du CCAS et du SI3PC.
Identifiant de la procédure: 6757b6d6-1d32-4a21-aee5-f831f9ce3e74
Identifiant interne: 25MS024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance

2.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Plaisir
Code postal: 78370
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Description: Dommages aux biens et risques annexes

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
Options:
Description des options: PSE 1 : Bris accidentel, chute et perte de matériels informatiques PSE 2 : Assurance des cyber-risques

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: plaisir
Code postal: 78370
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Plaisir -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Flotte automobile et risques annexes
Description: Assurance des flottes automobiles et risques annexes

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE 1 : Garantie bris de machine PSE 2 : Garantie vol des véhicules lourds

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Plaisir
Code postal: 78370
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Plaisir -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Description: Responsabilité civile et risques annexes

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Plaisir
Code postal: 78370
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Plaisir -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Ville de Plaisir
Numéro d'enregistrement: 21780490500016
Adresse postale: 2 rue de la République
Ville: PLAISIR
Code postal: 78370
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: Service commande publique
Adresse électronique: commande-publique@ville-plaisir.fr
Téléphone: +33 622823026
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.taversailles@juradm.fr
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement: 17750000600024
Adresse postale: Préfecture de la Région IDF Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Ville: PARIS CEDEX
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: ccira@parisidf.gouv.fr
Téléphone: 0182524267
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b21fe216-f915-4005-9d8a-ea8fb15b9ea9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 06/05/2025 12:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

Ce marché est clôturé

Appels d'offres similaires

PRESTATIONS DE SERVICE D’ASSURANCES POUR LA VILLE DE LORIENT ET SON CCAS

CLIENT:

COMMUNE DE LORIENT

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

31/07/2026

Passation de marchés d’assurances pour les besoins de la ville et du CCAS de BREC’H

CLIENT:

COMMUNE DE BRECH

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

11/09/2026

contrats d'assurances pour les besoins de la ville de Courrières et de son CCAS

CLIENT:

MAIRIE DE COURRIERES

REGION:

Hauts-de-France

CLÔTURE:

04/09/2026

SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE FLEURY-LES-AUBRAIS ET SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

CLIENT:

VILLE DE FLEURY-LES-AUBRAIS

REGION:

Centre-Val de Loire

CLÔTURE:

29/09/2026

2026/11 assurances responsabilité civile administrative et risques annexes Groupement de commande Ville et CCAS de Pertuis

CLIENT:

Ville de Pertuis (84)

REGION:

Provence-Alpes-Côte d'Azur

CLÔTURE:

24/07/2026

ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS VILLE DE MONTARGIS ET SON CCAS

CLIENT:

Commune de Montargis

REGION:

Centre-Val de Loire

CLÔTURE:

04/09/2026

Services d'assurances pour la Commune et le CCAS

CLIENT:

MAIRIE DE TOURVILLE-LA-RIVIÈRE

REGION:

Normandie

CLÔTURE:

27/07/2026

Services d'assurances de la Commune et de son CCAS

CLIENT:

MAIRIE DE LA BASSEE

REGION:

Hauts-de-France

CLÔTURE:

27/07/2026