Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique.
Client
VILLE DE FLEURY-LES-AUBRAIS
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/07/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
29/09/2026
Lien source
lot 1 - responsabilité civile fleury les aubrais.docx
lot 2 - véhicules à moteur fleury les aubrais.docx
lot 3 - protection juridique agents et élus fleury les aubrais.docx
lot 4 - prestations statutaires fleury les aubrais.docx
annexe - inventaire vam.xlsx
lot 1 - responsabilité civile fleury les aubrais.docx
lot 2 - véhicules à moteur fleury les aubrais.docx
lot 3 - protection juridique agents et élus fleury les aubrais.docx
lot 4 - prestations statutaires fleury les aubrais.docx
règlement de consultation appel d'offres.pdf
sinistralite rc - pnas.pdf
sinistralite auto-collaborateurs - groupama.pdf
sinistralite bdm - groupama.pdf
sinistralite flotte - groupama.pdf
sinistralite marchandises transportees - groupama.pdf
sinistralite pf - smacl.pdf
sinistralite ps - wtw.pdf
sinistralite rc - pnas.xlsx
annexe - inventaire vam.xlsx
sinistralite rc - pnas.pdf
sinistralite auto-collaborateurs - groupama.pdf
sinistralite bdm - groupama.pdf
sinistralite flotte - groupama.pdf
sinistralite marchandises transportees - groupama.pdf
sinistralite pf - smacl.pdf
sinistralite ps - wtw.pdf
sinistralite rc - pnas.xlsx
aws-mpi-1844596-rc.pdf
correspondance-mpi-1844596.pdf
mpi1844596-aapc.pdf
a30ce6d4-7a95-11f1-8110-567217cf4cfb
Lot: Responsabilité civile et risques annexes Description : Se référer au CCTP Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Véhicules à moteur et risques annexes Description : Se référer au CCTP Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Protection juridique des agents et des élus Description : Se référer au CCTP Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Prestations statutaires Description : Se référer au CCTP Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Il reste 77 jours
pour répondre à ce marché
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