prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires ou de loisirs.

Client

Sivom Alliance Nord Ouest

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

27/04/2025

Alloti

3 Lots

Clôture

30/05/2025 Marché clôturé

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Détails de l'avis

France: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires ou de loisirs.

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Sivom Alliance Nord Ouest
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel: MAIRIE DE DEULEMONT
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel: MAIRIE DE MARQUETTE LEZ LILLE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel: MAIRIE DE PERENCHIES
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel: MAIRIE DE QUESNOY SUR DEULE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel: MAIRIE DE SAINT ANDRE LEZ LILLE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires ou de loisirs.
Description: - Lot 1 : Transport de personnes pour des trajets non prédéterminés - Lot 2 : Transport de personnes pour des trajets prédéterminés dans la MEL - Lot 3 : Transport de personnes à mobilité réduite
Identifiant de la procédure: c5242912-7a8e-42a4-af23-57b360255839
Identifiant interne: 2025 03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Transport de personnes pour des trajets non identifiés
Description: Trajets en france ou en dehors
Identifiant interne: 2025 03 01

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Transport de personnes pour des trajets identifiés dans la métropole de lille
Description: Transport vers les piscines, centre de loisirs, cuisine centrale
Identifiant interne: 2025 03 02

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Transport de personnes à mobilité réduite
Description: transport de personnes à mobilité réduite en france et en europe
Identifiant interne: 2025 03 03

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Sivom Alliance Nord Ouest
Numéro d'enregistrement: 24590045100015
Adresse postale: 187 RUE DE MENIN PARC DE L'INNOVATION
Ville: MARQUETTE-LEZ-LILLE
Code postal: 59470
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: cdecarpentry@sivomano.fr
Téléphone: +33 320630130
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d'enregistrement: 17590003400018
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: MAIRIE DE DEULEMONT
Numéro d'enregistrement: 215 901 737 00019
Ville: DEULEMONT
Code postal: 59890
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: cdecarpentry@sivomano.Fr
Téléphone: 0320630130
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel: MAIRIE DE MARQUETTE LEZ LILLE
Numéro d'enregistrement: 215 903 865 00016
Ville: MARQUETTE LEZ LILLE
Code postal: 59520
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: cdecarpentry@sivomano.Fr
Téléphone: 0320630130
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel: MAIRIE DE PERENCHIES
Numéro d'enregistrement: 215 904 574 00013
Ville: PERENCHIES
Code postal: 59840
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: cdecarpentry@sivomano.fr
Téléphone: 0320630130
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel: MAIRIE DE QUESNOY SUR DEULE
Numéro d'enregistrement: 215 904 814 00013
Ville: QUESNOY SUR DEULE
Code postal: 59890
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: cdecarpentry@sivomano.Fr
Téléphone: 0320630130
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel: MAIRIE DE SAINT ANDRE LEZ LILLE
Numéro d'enregistrement: 215 905 274 00019
Ville: SAINT ANDRE
Code postal: 59350
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: cdecarpentry@sivomano.fr
Téléphone: 0320630130
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 513a771a-f941-4337-b813-c374da0733ba - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 28/04/2025 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

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Ce marché est clôturé

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