1.1 Acheteur
Nom officiel: CAISSE DES ECOLES DU 11e
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture, livraison et installation des matériels de cuisine de la Caisse des écoles du 11e arrondissement de Paris
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation des matériels de cuisine de la Caisse des écoles du 11e arrondissement de Paris. Celle-ci vise à mettre en place un accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
Identifiant de la procédure: d41592c7-47ae-4f9f-9ce4-f91c9086c1b4
Identifiant interne: MAT25
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39315000 Équipement de restaurant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39312000 Matériel pour la préparation des aliments
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Matériels de cuisson, de laverie, de distribution, de maintien et remise en température " chaud ", ainsi que les matériels frigorifiques, matériels de distribution et de maintien en température " froid "
Description: Le lot n°1 est composé des matériels de cuisson, de laverie, des matériels de distribution, de maintien et remise en température " chaud " et leurs accessoires ainsi que les matériels frigorifiques, matériels de distribution et de maintien en température " froid ".
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39315000 Équipement de restaurant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39312000 Matériel pour la préparation des aliments
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cde-paris11.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24809_1085202.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Île-de-France - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CAISSE DES ECOLES DU 11e -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Matériels de préparation culinaire, petits matériels de cuisine et matériels de distribution " neutre "
Description: Le lot n°2 est constitué des matériels de préparation, des petits matériels, des matériels de distribution " neutres " (ni chaud ni froid ou mixte), du mobilier de cuisine et de leurs accessoires.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cde-paris11.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24809_1085202.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la région Île-de-France - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CAISSE DES ECOLES DU 11e -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CAISSE DES ECOLES DU 11e
Numéro d'enregistrement: 26750031200017
Adresse postale: 12 Place Léon Blum
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 682563137
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 177 500 055
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Préfecture de la région Île-de-France - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement: 177500006
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris cedex 15
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 82 52 42 72
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1e970298-a4f5-4f56-8b01-58b1277aae3e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/04/2025 15:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français