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AMENAGEMENT VOIRIE - PROGRAMME 2025

Client

Commune de Orchamps-Vennes

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

23/03/2025

Alloti

Non

Clôture

18/04/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Commune de Orchamps-Vennes
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21250432800015
Code Postal : 25390
Ville : Orchamps-Vennes
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien d'accès direct aux documents de la consultation : http://www.e-marchespublics.com
Identifiant interne de la consultation : 04240036
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Vernier Thierry
email : mairie@orchamps-vennes.fr
Tél : +33 381435214

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'exclusion mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-11 du code de la commande publique, - Attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces données sont disponibles
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, - Indication des titres d'études et professionnels du candidat et notamment des responsables de conduite de travaux, - Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise - Références professionnelles d'ouvrages réceptionnés au cours des 3 dernières années ou en cours d'exécution de même nature et importance.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 18 Avril 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : AMENAGEMENT VOIRIE - PROGRAMME 2025
CPV - Objet principal : 90611000.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : ORCHAMPS VENNES
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Voirie.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 24 Mars 2025



Mots-clés

Ce marché est clôturé

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