1.1 Acheteur
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine AVESNOISE PROMOCIL RELANCE POUR COMPLETUDE : LOT 2 Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
Description: Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine AVESNOISE PROMOCIL RELANCE POUR COMPLETUDE DU LOT 2 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
Identifiant de la procédure: f7b08679-7a65-456c-9e1b-f36c8804787b
Identifiant interne: 2025-ACMOERE
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation.
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Relance pour complétude du Lot n°2 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
Description: Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine AVESNOISE PROMOCIL RELANCE POUR COMPLETUDE LOT 2 Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Critère prix
Description: Critère prix jugé sur 40 points
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critère technique
Description: Critère technique jugé sur 60 points
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Critère BONUS R.S.E
Description: Critère BONUS R.S.E jugé sur 3.5 points
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Note Technique
Description: Notation sur 60 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère BONUS RSE
Description: Notation sur 3.5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1081559.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Lieu: Siège d'AVESNOISE PROMOCIL, à MAUBEUGE 59600, 6 rue de la Croix
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille -
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux documents du DCE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AVESNOISE PROMOCIL -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d'enregistrement: 44552039800055
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 327697071
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590111500709
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 20 78 33 33
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1f130734-15d2-43f1-a095-db1b0f5058d8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/03/2025 11:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français