PRESTATION DE BROYAGE DE DECHETS VERTS EN VUE DE LEUR VALORISATION AU SEIN DE L'USINE DE COMPOSTAGE DU SITTEU

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec quantités minimum et maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.Le délai d'exécution est de 15 jours à compter de la réception du bon de commande correspondant.