Le marché est passé en groupement de commandes entre NEOLIA, HABELLIS et HABITAT 25 en vertu de l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique. NEOLIA est coordonnateur du groupement. Le présent marché concerne un accord cadre de conception réalisation pour la réalisation d'opérations de logements - maisons individuelles, maisons en bande, maisons jumelées, petits collectifs... de moins de 25 logements en construction hors site 3D BOIS.