hydraulique structure d'insertion nettoyage Direction de l'information légale et administrative juridique propreté espace public facturation 90600000 - Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes online système d'acquisition dynamique parc de stationnement environnemental Communauté d'agglomération du Grand Avignon médiation voirie ouvrage d'art transport en commun Tribunal administratif de Nîmes Publications
Nettoiement manuel d'espaces publics
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économiquePrestations de nettoiement manuel d'infrastructures :- de voirie routière, - d'ouvrages d'art,- de transport en commun, - de parcs de stationnement,- de gestion hydraulique.
Client
GRAND AVIGNON
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/10/2026
Alloti
Non
Clôture
09/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 14 documents
Codes CPV
Questions / Réponses
Q
Question n°2
Bonjour,
le règlement de déchetterie prévoit un camion par jour, pour ce marché comment faire si il y a plusieurs camions destinés à la déchetterie ?
Merci
R
15/10/26 à 09h23 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Il est laissé aux candidats le soin de déterminer leur filière de traitement de déchets.
Si le candidat souhaite passer par le réseau de déchèterie GA, il serait utile de prendre contact avec le service Environnement-Déchets du Grand Avignon pour cette question précise : 0800 71 84 84 (appel gratuit).
Cordialement
Q
Question n°1
Bonjour,
Pouvez vous nous donner une estimation des volumes de tous les déchets, les spéciaux et les valorisables ?
Merci,
R
14/10/26 à 15h48 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
A notre connaissance, une action de piquage de 5 agents génère approximativement les volumes suivants :
Une Journée en zone d’activité : 10 à 15 sacs de 100litres
Une journée de tram : 10 sacs de 100litres maximum
Une journée sur sites particuliers : parking-relais / abords lac saint chamand / points noirs : de 20 à 30 sacs de 100litres.
Nationalement, les déchets valorisables représentent en moyenne 75 % du volume collecté sur voie publique.
Les déchets spéciaux sont peu nombreux : un seul signalement en 1 an, collecte DASRI.
Nous n’avons pas de données concernant les volumes générés par les opérations de débroussaillage.
Cordialement,
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-95744 du 05/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
84
Annonce n°
26-95744
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Grand Avignon
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Nettoiement manuel d'espaces publics
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique Prestations de nettoiement manuel d'infrastructures : - de voirie routière, - d'ouvrages d'art, - de transport en commun, - de parcs de stationnement, - de gestion hydraulique
Identifiant de la procédure
:
85aa3ceb-eb28-4899-a4ce-50935760c1d6
Identifiant interne
:
26FC029
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90600000
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90600000
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Nettoiement manuel d'espaces publics
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique Prestations de nettoiement manuel d'infrastructures : - de voirie routière, - d'ouvrages d'art, - de transport en commun, - de parcs de stationnement, - de gestion hydraulique
Identifiant interne
:
S-PF-1883923
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90600000
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90600000
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Options
:
Description des options
:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
02/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
5
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883923
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1883923
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 23:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/11/2026
à 09:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nîmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
6F227E41-AC49-68D8-E6841E7CBACE4A8E
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Grand Avignon
Numéro d’enregistrement
:
53677
Adresse postale
:
320 Chemin des Meinajaries
Ville
:
Avignon
Code postal
:
84911
Subdivision pays (NUTS)
:
Vaucluse
(
FRL06
)
Pays
:
France
Point de contact
:
ACHARD Gilbert
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0490844700
Télécopieur
:
0490844715
Adresse internet
:
http://www.grandavignon.fr
Profil de l’acheteur
:
https://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement
:
6F227E71-D4C8-CAE2-1B78FC2BBCDDA35C
Adresse postale
:
16 avenue Feuchères
Cs 88010
Ville
:
Nîmes
Code postal
:
30941
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone
:
0466273700
Télécopieur
:
0466362786
Adresse internet
:
http://nimes.tribunal-admistratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement
:
6F227E89-E412-6DFF-92BCCF30ECCD07B2
Adresse postale
:
16 avenue Feuchères
Cs 88010
Ville
:
Nîmes
Code postal
:
30941
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone
:
0466273700
Télécopieur
:
0466362786
Adresse internet
:
http://nimes.tribunal-admistratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
776ed712-13e4-495a-838d-0228d3e17213
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
05/10/2026
à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026
15 jours
pour répondre à ce marché