Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : MAIRIE DE CHEVAL-BLANC
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21840038000018
Ville : Cheval-blanc
Code Postal : 84460
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIdentifiant interne de la consultation : M2025-008
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : ALLESANT Jennifer
Adresse mail du contact : Marches.publics@ville-chevalblanc.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 11 juillet 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Commune de Cheval-Blanc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Programme de voiries 2025-2026 sur la commune de Cheval-Blanc
Code CPV principal
Descripteur principal : 45233220
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre à bon de commande a pour objet l'exécution de travaux de revêtement de route sur divers sites de la commune de Cheval-Blanc, pour des opérations de rénovation de voirie.
Dans les grandes lignes les travaux comprendront :
Les rabotages de revêtement, avec et sans évacuation selon les chemins ;
Des purges ponctuelles ;
Le nivellement et compactage des supports ;
La mise à la côte des ouvrages ;
L'application de couche d'imprégnation ou d'accrochage selon les supports
L'application de revêtement (bicouche ou enrobé)
La reprise des signalisations horizontales.
Lieu principal d'exécution du marché : 84460 Cheval-Blanc
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 13/06/2025
Mots clés: Voirie
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : MAIRIE DE CHEVAL-BLANC
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21840038000018
Ville : Cheval-blanc
Code Postal : 84460
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIdentifiant interne de la consultation : M2025-008
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : ALLESANT Jennifer
Adresse mail du contact : Marches.publics@ville-chevalblanc.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 11 juillet 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Commune de Cheval-Blanc
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Programme de voiries 2025-2026 sur la commune de Cheval-Blanc
Code CPV principal
Descripteur principal : 45233220
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre à bon de commande a pour objet l'exécution de travaux de revêtement de route sur divers sites de la commune de Cheval-Blanc, pour des opérations de rénovation de voirie.
Dans les grandes lignes les travaux comprendront :
Les rabotages de revêtement, avec et sans évacuation selon les chemins ;
Des purges ponctuelles ;
Le nivellement et compactage des supports ;
La mise à la côte des ouvrages ;
L'application de couche d'imprégnation ou d'accrochage selon les supports
L'application de revêtement (bicouche ou enrobé)
La reprise des signalisations horizontales.
Lieu principal d'exécution du marché : 84460 Cheval-Blanc
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 13/06/2025
Mots clés: Voirie