Achat de fournitures de bureau, de papiers, d'enveloppes et de cartes de visite pour la commune de l'Isle sur la Sorgue (3 lots). La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP.L'accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum annuel propre à chaque lot, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant maximum annuel des prestations pour le lot n°1 est fixé à 20 000 € HT (soit 80 000 € HT sur 4 ans). Le montant maximum annuel des prestations pour le lot n°2 est fixé à 18 000 € HT (soit 72 000 € HT pour 4 ans). Le montant maximum annuel des prestations pour le lot n°3 est fixé à 10 000 € HT (soit 40 000 € HT pour 4 ans).
Client
VILLE DE L'ISLE SUR LA SORGUE
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/03/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
22/04/2025 Marché clôturé
Lien source
221038d0-058c-11f0-a737-a860b637a2f5
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Lot: Fournitures de bureau Description : Fournitures de bureau - La valeur estimée du DQE est fixée à 10 000€ HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 02 août 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite par une période de 12 mois lors de chaque reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois.
Lot: Fournitures de papiers pour photocopieurs et imprimantes Description : Fournitures de papiers pour photocopieurs et imprimantes - La valeur estimée du DQE est fixée à 9 000€ HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 02 août 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite par une période de 12 mois lors de chaque reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois.
Lot: Fournitures d'enveloppes, de papiers à en-tête et de cartes de visite Description : Fournitures d'enveloppes, de papiers à en-tête et de cartes de visite- La valeur estimée du DQE est fixée à 5 000€ HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 02 août 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite par une période de 12 mois lors de chaque reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois.
Ce marché est clôturé
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