Fourniture de terres horticoles, végétales et autres terreaux pour l'entretien des parcs, jardins et stades

Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire d'une durée de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires, avec montant maximal de 16 000.00 € HT par an.

Client

VILLE DE LE PONTET

Marché

Fournitures

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

12/11/2026

Alloti

Non

Clôture

14/12/2026

Site de dématérialisation

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c600c9e0-e231-11f1-b04d-0f7b6a7ec62d
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Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-109790 du 12/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-109790
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville De Le Pontet
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21840092700016
Ville : Le Pontet cedex
Code postal : 84134
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 84
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26F11
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Numéro de téléphone du contact : +33 490316620
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 14/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de terres horticoles, végétales et autres terreaux pour l'entretien des parcs, jardins et stades
Code CPV principal - Descripteur principal : 03121000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire d'une durée de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, avec montant maximal de 16 000.00 euro(s) HT par an
Lieu principal d'exécution du marché : FRL06 - Vaucluse, 84130 Le Pontet
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026

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