Prestations d'assurance flotte et bris de machineLes véhicules assurés sont les véhicules automobiles, engins, remorques, 2 roues dont chaque assuré est propriétaire ou dont il a la garde ou l'usage pour l'exercice de l'ensemble de ses activités.

01/07/26 à 14h33 : Modification du DCE : 27S03 : Prestations d'assurance flotte et bris de machineLes véhicules assurés sont les véhicules automobiles, engins, remorques, 2 roues dont chaque assuré est propriétaire ou dont il a la garde ou l'usage pour l’exercice de l'ensemble de ses activités.Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

01/07/26 à 14h32 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Nous vous transmettons la valeur d'acquisition des véhicules de catégorie demandée. Nous ne trouvons pas la valeur pour 3 véhicules. Des recherches sont effectuées et les valeurs vous seront communiquées si nous les obtenons. La pièce "valeur d'acquisition des véhicules" est intégrée également dans le DCE. Le service de la commande publique. Fichier joint : Valeur d'acquisition véhicules.pdf

30/06/26 à 15h25 : Modification du DCE : 27S03 : Prestations d'assurance flotte et bris de machineLes véhicules assurés sont les véhicules automobiles, engins, remorques, 2 roues dont chaque assuré est propriétaire ou dont il a la garde ou l'usage pour l’exercice de l'ensemble de ses activités.Modification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

30/06/26 à 15h23 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Vous trouverez en pièces jointes les relevés demandés. Ils sont également ajoutés dans le DCE Le service de la commande publique Fichier joint : RELEVE D 'INFORMATION FLOTTE.pdf, RELEVE D'INFORMATION RISQUES TECHNIQUES.pdf

25/06/26 à 11h18 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Il n'y a aucun véhicule de plus de 10 places dans les parcs de la ville du Pontet, du CCAS et des Floralies. Le service de la commande publique

25/06/26 à 11h15 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Merci de prendre connaissance des réponses apportées aux questions posées : -       L’état de sinistralité antérieure à 2022 avec les franchises associées. Cf. documents annexés en pièces jointes. Franchises associées : ¨      En dommages tous accidents : Ø  200 € sur la catégorie B1 (véhicules < 3.5t / âge <10 ans) Ø  Entre 100 et 300 € sur la catégorie C (engins de chantier)     -       La présence éventuelle de véhicules nécessitant le permis D. Si oui pouvez vous m’indiquer l’usage, les passagers, le port de la ceinture ainsi que la zone de circulation.  La commune ne possède aucun véhicule d’une capacité d’accueil supérieur à 9 places.   -       Avez-vous des véhicules en zone aéroportuaire.   NON pas de véhicule en zone aéroportuaire   -       Pouvez-vous nous fournir la sinistralité avec la séparation entre lié à la responsabilité civile et le montant des dommages. Nous ne disposons pas de ces informations.   -       Transportez-vous des matières dangereuses.  Non aucun transport de matières dangereuses.   -       Serait-il possible d’avoir l’évolution des véhicules de la flotte sur les 4 dernières années.  Cf. documents annexés. Il est à noter que la classification des véhicules était différente de celle actuellement demandée dans la consultation. A savoir :  pour le marché 2023 : ·         Catégorie A1 = Véhicules  ?3.5T  ? 8 ans ·         Catégorie A2 = Véhicules  ?  3.5T   ? 8 ans ·         Catégorie B1 = Véhicule     ?3.5T  ?12 ans ·         Catégorie B2 =  Véhicule     ? 3.5T  ? 12 ans ·         Catégorie C   =  Engins de chantiers ·         Catégorie D1 =  Engins agricoles  ?10 ans ·         Catégorie D2 =  Engins agricoles  ? 10 ans ·         Catégorie E =  Remorque tribune ·         Catégorie F =  Véhicules 2/3 roues Le service de la commande publique Fichier joint : Etats de sinistralités antérieurs à 2023.pdf, Inventaires flottes 2023 à 2026.pdf