Fourniture de carburant à la pompe pour les véhicules de la commune du Pontet (lot 1), du CCAS et du foyer-logement des Floralies (lot 2)

Lot: Fourniture de carburants à la pompe pour les véhicules de la Ville du Pontet Description : Accord-cadre à bons de commande Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché : dans ce cas, une lettre de non-reconduction sera envoyée au titulaire au moins un mois avant la fin de la période en cours.

Lot: Fourniture de carburants à la pompe pour les véhicules du CCAS et des Floralies Description : Accord-cadre à bons de commande Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché : dans ce cas, une lettre de non-reconduction sera envoyée au titulaire au moins un mois avant la fin de la période en cours.