ORIZO - Création, Conception graphique et rédactionnelle de trois (3) bandes dessinées pédagogiques pour le compte de la SPL TECELYS - Années 2026 - 2027 - 2028

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 84
Services

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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Spl Tecelys - ORIZO.
Correspondant : Responsable de la Commande Publique : Maguette GUEYE, 110 Rue Gallias 84000 AVIGNON FRANCE. tél. : 06-13-64-97-34 Courriel : CommandePublique.Orizo@tecelys.fr
Adresse internet : https://spl-tecelys.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1113973.html.

Objet du marché : Création, Conception graphique et rédactionnelle de trois (3) bandes dessinées pédagogiques pour le compte de la SPL TECELYS - Années 2026 - 2027 - 2028
Lieu d'exécution et de livraison: 110 Rue Gallias 84000 AVIGNON

Caractéristiques principales :
Prestations intellectuelles

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : En application des articles R2162-1 à 12 du code de la commande publique, la présente consultation a pour objet la mise en place d'un Accord cadre à bons de commandes mono attributaire.
Montant minimum annuel = Sans
Montant maximum annuel = 40 000 euros HT
Montant maximum sur toute la durée de l'accord cadre = 120 000 euros HT
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Janvier 2026

Cautionnement et garanties exigés : Sans objet

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : fonds propres sur un budget de communication Paiement sous 30 jours conformément aux dispositions légales en vigueur

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (document à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Autres renseignements demandés :

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
      - Prix : 70%;
      - Valeur Technique : 30%.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 Septembre 2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025MPA 3BD


Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 Aout 2025.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 12 SPL TECELYS ORIZO
Correspondant : Maguette GUEYE 110 Rue Gallias 84000 AVIGNON , tél. : 0613649734 , courriel : CommandePublique.Orizo@tecelys.fr , adresse internet : https://spl-tecelys.e-marchespublics.com .