Achat et livraison de fournitures de bureau au profit de la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale.

Client

CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE

Marché

Fournitures

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

14/10/2026

Alloti

Non

Clôture

04/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
attri1 annexe n°1.xlsx
25.35 KB
attri1.doc
139.5 KB
ccp 26 036.pdf
1.03 MB
ccp annexe n°4_convention de stage.doc
68 KB
ccp annexe n°5_fiche évaluation stage.doc
60.5 KB
ccp annexe n°1_protocole sécurité.pdf
202.54 KB
ccp annexe n°2_fiche présentation défense mobilité.pdf
1.14 MB
ccp annexe n°3_fiche de stage.docx
92.92 KB
ccp annexe n°6_rgpd.docx
23.33 KB
ccp annexe n°7_notice carte achat.pdf
124.1 KB
rc 26 036.pdf
845.71 KB
rc annexe n°1_dqe.xlsx
26.77 KB
rc annexe n°2_attestation russie.docx
18.21 KB
rc-26-036.pdf
845.71 KB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-99940 du 15/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83, 75
Annonce n° 26-99940
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPA / CNMSS
Correspondant : MME SAVAL-GAIDDON Audrey, Acheteur Négociateur
Adresse :  247 AV AV JACQUES CARTIER, 83000 TOULON
Coordonnées :
Courriel : serviceachat@cnmss.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Achat et livraison de fournitures de bureau au profit de la Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale.
Lieu de livraison :  247 Avenue Jacques Cartier, 83000 TOULON
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 180 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Section 12 - Adresses complémentaires
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/10/2026