CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA FOURNITURE, L'INSTALLATION, L'EXPLOITATION, L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS CHAUDES ET FROIDES ET DE DENREES ALIMENTAIRES AU CCAS DE TOULON

11/08/26 à 10h42 : Modification du DCE : 2026158 : CONVENTION D’AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA FOURNITURE, L’INSTALLATION, L’EXPLOITATION, L’ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS CHAUDES ET FROIDES ET DE DENREES ALIMENTAIRES AU CCAS DE TOULONModification du DCE : Veuillez prendre en compte les modifications apportées au DCE et listées ci-dessous-----------------------------------------------------------------------------Message personnalisé de l'acheteur-----------------------------------------------------------------------------Merci de bien vouloir prendre en compte la version V2 de la convention à la suite de la modification de son article A3 "durée de la convention d'occupation"----------------------------------------------------------------------------- AW Solutions Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

11/08/26 à 10h38 : Message aux entreprises : Réponse Madame, Monsieur, Vous voudrez bien trouver, en pièce jointe, la réponse apportée à une question posée par un candidat concernant la consultation citée en objet. Veuillez également noter que la pièce "convention" a été modifiée dans son article 3 " durée du marché". Le candidat devra donc répondre avec la version V2. Cordialement Le service marché public du CCAS de Toulon Fichier joint : 2026158_Réponse à question 1.pdf, 2026158_convention V2.docx